Franck Montaugé

Sénateur du Gers

La France à l’ère du numérique : des enjeux fondamentaux qui concernent l’Etat, les entreprises et les citoyens

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Lundi 28 octobre, le sénateur Franck Montaugé a répondu à l’invitation de la Chambre de commerce et d’industrie du Gers pour expliquer aux chefs d’entreprises du département (1) les enjeux de l’enquête qu’il a présidée sur la souveraineté numérique de la France (lire ici). Retrouvez ci-dessous la version longue de l’interview accordée sur le sujet à La Dépêche du Midi (lire ici).

En tant que sénateur, pourquoi avez-vous souhaité vous impliquer au sein de cette commission d’enquête sur la souveraineté numérique?

Parce que l’enjeu d’intérêt général est considérable pour notre pays et nos concitoyens ! Les processus de numérisation en cours affectent profondément tous les champs d’activité et tous les acteurs de notre société et en premier lieu nos concitoyens et nos entreprises. Dans ce contexte de profonde transformation, la souveraineté de notre Etat-Nation est aussi questionnée en matière de sécurité (cyber sécurité) et de défense nationale (cyber défense). Le cyber espace est désormais le quatrième champ d’affrontement et de guerre, après la terre, la mer et l’espace. À titre d’exemple, « battre monnaie » fait partie des fonctions régaliennes des Etats et on voit que le projet Libra de Facebook appelle de la part des autorités monétaires européennes une réaction, une démarche adaptée. C’est le cas, et nous l’avons vérifié avec l’audition du Gouverneur de la Banque de France. Nous en appelons aussi à la création d’une crypto-monnaie banque centrale et au développement de services de paiement numériques faute de quoi nous pourrions avoir des déconvenues. Face à ces enjeux colossaux et d’autres tout aussi importants, il ne faut être ni naïf ni résigné. C’est l’esprit qui a présidé à nos travaux. Des textes importants sur le numérique ont été adoptés par le Parlement au cours des années passées mais il reste  nécessaire que sénateurs et députés s’engagent, avec toutes les parties prenantes dont les citoyens et en lien étroit avec l’exécutif,  dans une évaluation permanente des stratégies et des transformations à l’œuvre. C’est le sens du « forum institutionnel du numérique » que nous proposons et de la « loi d’orientation et de suivi de la souveraineté numérique » qui devrait en résulter. Cette démarche parlementaire, comparable à celle de la loi de programmation militaire, permettrait d’impliquer la communauté des acteurs et la représentation nationale dans l’orientation et l’évaluation des effets sur la société des politiques du numérique.

Face aux géants du numérique, le combat pour la souveraineté n’est-il pas perdu d’avance même pour un état développé comme la France, sixième puissance économique du monde?

Je ne le crois pas et il ne le faut pas. On ne peut se résigner à l’idée d’une France ou d’une Union européenne qui seraient colonisées par la culture de la Silicon Valley et de ses entreprises monopolistiques, les Gafam. La résignation n’est pas de mise et c’est aussi le message que fait passer la commission d’enquête. Nous avons en France et en Europe de grandes et belles entreprises dans certains domaines du numérique. Nous avons aussi de nombreuses pépites qui ne veulent que grossir pour autant qu’on les protège et qu’on leur donne les moyens d’accéder par exemple aux marchés de capitaux permettant leur développement. C’est un sujet majeur pour l’emploi notamment ! Et il faut aussi avoir conscience de l’excellent niveau de formation de notre système éducatif et de formation. Ecole de mathématiques parmi les meilleurs au monde, formations d’ingénieurs, de développeurs et de data – scientists de très hauts niveaux… produisent des créateurs très convoités que nous avons trop souvent beaucoup de mal à garder en France. Il ne faut pas être naïf non plus et dans le rapport de la commission nous attirons l’attention sur la nécessité de prioriser dans nos politiques publiques  l’accompagnement de ces secteurs et de leurs acteurs qui sont à la base de la vitalité économique actuelle et plus encore de celle de demain. La fiscalité dans ce domaine devra faire l’objet d’une attention particulière. Vous voyez que lucidité et détermination pourraient qualifier l’esprit de nos analyses et de nos recommandations.

Dans le Gers, de quels outils peuvent se doter les entreprises, qui sont toutes des PME, pour protéger leurs données stratégiques ? Quels sont les sujets de préoccupation principaux dont vous font part les acteurs économiques sur cette question?

Nous proposons que le règlement général de protection des données (RGPD) qui concerne aujourd’hui les données personnelles soit étendu aux données stratégiques des personnes morales comme les entreprises. Les pays de l’UE doivent mieux protéger leurs entreprises des effets extra territoriaux des lois américaines par exemple. Ce serait un contrepoint nécessaire au Cloud Act par exemple. Il faut se défendre ! Je sais qu’il y a des entreprises gersoises qui ont été victimes de cyber attaques. Donc au plan technique et pour les entreprises elles-mêmes, je conseille pour celles qui ne l’auraient pas déjà fait, d’engager une réflexion sur le management de leurs systèmes d’information. L’analyse des risques encourus doit être au cœur de ces démarches et chaque entreprise à cet égard est unique. Tout cela nécessite des connaissances et des compétences et ne souffre pas l’à peu près. Il est souvent conseillé de se faire accompagner. Par le biais de son forum ou plus directement, la direction générale des entreprises de Bercy (DGE) peut conseiller ou orienter. La Gendarmerie Nationale s’est dotée d’un très haut niveau de compétence opérationnelle en matière  de cybersécurité. Elle peut aussi être sollicitée par les entreprise. La norme ISO 27001 propose par ailleurs un cadre très structuré qui peut aussi être adapté à certaines entreprises. Pour ce qui est du stockage des données, elles n’ont souvent pas toutes les mêmes caractéristiques au regard des enjeux majeurs ou vitaux de l’entreprise. Il faut donc adapter les démarches,  les outils et la localisation des stockages au caractère plus ou moins stratégique des données. Nous notons aussi que de manière générale le développement de l’accès au très haut débit est trop lent sur le territoire national. La France est en retard sur ce point en Europe. Le développement des territoires ruraux s’en trouve pénalisé. Dans le Gers on est plutôt en avance comparativement à beaucoup d’autres départements. Cela dit, les  questions de stockage et de process vont être bouleversées avec l’arrivée prochaine de la 5G et le développement de l’internet des objets. Le « edge computing » amènera à stocker 80% des données produites à proximité des processus industriels, 20% à distance. Aujourd’hui le rapport est inverse.

Le citoyen peut-il agir concrètement pour préserver la souveraineté numérique de son pays? Et comment ?

La notion de souveraineté englobe la question du citoyen dont la liberté de pensée, de choix ou de décision peut être affectée par les techniques du numérique. Par exemple, le scandale « Cambridge analytica » a mis à jour les manipulations, à échelle industrielle et à des fins électorales donc politiques, que pouvait permettre l’exploitation algorithmique des données de certains utilisateurs américains de Facebook. Je pense qu’il faut que chacun de nous adopte une forme d’hygiène numérique. Cela suppose de connaître les risques encourus et les méthodes appropriées pour les limiter. Il faut que l’éducation nationale intègre ces questions et que se développe progressivement une culture du numérique. Une culture éclairée permettant de mettre le doigt sur les points positifs mais aussi négatifs de ce cybermonde. La technique n’est jamais neutre et elle doit être appréciée dans ses multiples conséquences sur la société. Chacun est concerné en tant que citoyen. Plus concrètement, le RGPD  — règlement général de protection des données — d’émanation européenne est un progrès. Il mérite des adaptations pour que le consentement du citoyen-internaute requis à propos de l’utilisation de ses données personnelles et de navigation soit éclairé c’est-à-dire donné en toute connaissance de cause. Ce n’est pas le cas aujourd’hui. Je prône l’information régulière des internautes sur l’utilisation qui a été faite de leurs données.

1- Téléchargez ici le document Power Point de présentation 

Musée des Amériques – Auch: le premier pôle national de référence a ouvert ses portes

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Après plusieurs mois de travaux de mise en accessibilité et de réorganisation de ses collections, le nouveau musée des Amériques — Auch a rouvert ses portes au public le 12 octobre dernier. Il s’agit du premier musée en France à obtenir le label “pôle national de référence” créé par un amendement du sénateur Franck Montaugé dans la loi du 7 juillet 2016 relative à la Liberté de création, à l’architecture et au patrimoine.

Invité à prendre la parole lors de l’inauguration de ce nouveau haut lieu de la culture gersoise, le sénateur du Gers est revenu sur la genèse de ce label qui vient d’être attribué pour la première fois en France. “Un samedi matin, dit-il, nous étions peu nombreux dans l’hémicycle du Sénat, j’ai présenté un amendement qui a été voté à une voix près, contre l’avis de la commission et même à l’époque contre l’avis du Gouvernement (voir ici). Cet amendement visait à créer un  nouvel outil de développement territorial culturel, car c’est en réalité de cela qu’il s’agit.”

“Qu’est-ce qu’un pôle national de référence ?, poursuit Franck Montaugé. C’est une distinction, un label, qui permet à des musées détenant une collection particulière (ici dans le domaine des arts précolombiens) de la valoriser, et de le faire avec d’autres musées qui détiennent eux aussi des collections dans le même domaine, mais avec un petit nombre de pièces. La problématique est très simple. Pour ce qui est des arts précolombiens, le premier musée en France, c’est bien entendu le musée du Quai Branly-Jacques Chirac qui possède plus de 200000 pièces. La deuxième collection en France, c’est celle du musée des Amériques — Auch, qui compte 10 000 pièces et 40000 items. Sur les 173 musées concernés par cette thématique en France, il y en a donc 171 qui ne détiennent des collections que de 10, 20, parfois 50 pièces… Quand on a 10, 20 pièces dans un domaine particulier, peut-on en faire un sujet d’attractivité ? On le peut toujours, mais c’est difficile…”

“L’idée des pôles nationaux de référence, c’est donc de faciliter la circulation des pièces entre musées. En tout cas je l’espère, et cela va être expérimenté ici puisque le premier pôle national de référence se crée à Auch. Le musée des Amériques — Auch conventionnera donc avec d’autres musées en France pour qu’ils prêtent temporairement leurs pièces, s’ils le souhaitent. Cela donnera lieu très certainement à des expositions temporaires qui pourront être médiatisées et qui attireront des amateurs du sujet. Et ces musées qui ont prêté quelques pièces, on souhaite que grâce à d’autres musées, et en particulier les grands musées parisiens, ils se voient prêter en retour des tableaux, des sculptures, qui sont dans les réserves et qui, la plupart du temps, ne sont jamais mis en contact du public. Ainsi, eux aussi s’y retrouveront-ils pour créer un événement particulier intéressant le public de leur territoire.”

“Cette notion de pôle national de référence, si on la comprend bien, si on arrive à la mettre en œuvre selon les principes que j’ai développés, c’est une politique de développement culturel territorial nationale”, explique Franck Montaugé. “Et moi, dit-il, je suis très heureux qu’après moult péripéties on soit arrivé à maintenir le-dit amendement dans la loi. Je tiens devant vous aujourd’hui à remercier profondément, sincèrement, les ministres de la Culture qui se sont succédé depuis la discussion de cette loi: Mme Pellegrin, Mme Azoulay, Mme Nyssen, et aujourd’hui M. Riester. Pourquoi je les remercie ? Parce qu’une fois qu’on a fait rentrer dans un texte de loi un dispositif, il y a des décrets qu’il faut prendre. Le décret concernant les pôles nationaux de référence a été pris et a été signé”, dit-il (voir ici).

“Pour ce qui nous concerne, il a ensuite fallu que nous passions, pour obtenir le label de pôle national de référence, devant le haut comité des musées de France avec un dossier très charpenté. Ce dossier, qui est le projet culturel scientifique du pôle de référence musée des Amériques — Auch, est une somme rédigée par le conservateur Fabien Ferrer-Joly que je félicite chaleureusement et vous demande d’applaudir. Avec lui, j’ai eu le plaisir de passer le grand oral devant le haut conseil des musées de France devant qui nous avons défendu le concept que je viens de vous exposer et qui l’a je crois compris puisqu’il nous a attribué et confirmé ce label.”

“Je pense profondément que le présupposé de toute politique est culturel (ou devrait l’être), et que les politiques que nous menons, qui sont développées à différents échelons et à différents niveaux, ont toujours, quand on y réfléchi, une dimension culturelle. C’est particulièrement vrai pour l’action qui a été menée à Auch dans les dernières années et je suis très heureux de partager avec vous ce moment particulier de l’inauguration du musée des Amériques — Auch, pôle national de référence en arts précolombien et art sacré latino-américain, un nouvel outil au service du développement du territoire”, conclut Franck Montaugé.

Grand Garros: le plus grand chantier de l’ère contemporaine gersoise

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A l’occasion de la visite à Auch, ce mercredi, du directeur général de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru), Nicolas Grivel, Franck Montaugé s’est félicité de ce que le projet de réhabilitation du quartier du Grand Garros entre de manière certaine dans sa phase de réalisation. Mercredi en effet, Nicolas Grivel a officialisé la signature de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier du Grand Garros. Ce document paraphé par onze partenaires parmi lesquels l’agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne, la ville d’Auch ou l’Office public de l’Habitat du Gers (1) fixe l’engagement de tous les partenaires.

“Cette convention est l’aboutissement d’un parcours de très longue haleine”, rappelle le sénateur Franck Montaugé qui a impulsé la démarche il y a plusieurs années déjà lors des premières discussions sur la loi de la politique de la ville lorsqu’il était député, mais aussi et surtout lorsqu’il était maire de la ville d’Auch (lire ici). “Sans la décision forte du Président de la République François Hollande d’imposer un critère unique  — celui du revenu par habitant — pour accéder aux dispositifs de renouvellement urbain de la politique de la ville, Auch et l’agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne n’auraient jamais pu s’engager dans un programme aussi ambitieux d’amélioration du cadre de vie de près de 2000 habitants”, dit-il.

Après les démolitions récentes de deux barres proches du centre commercial, la première phase de ce grand chantier court sur la période 2019-2026 et va permettre de transformer radicalement l’architecture du quartier en ouvrant de nouvelles voies de circulation, en déplaçant le centre commercial, en rénovant plus de 700 logements et leurs abords, le tout pour un montant approchant les 80 millions d’euros subventionnés à hauteur de 25,9 millions d’euros par l’Anru. “Cette opération constitue le plus grand chantier de l’ère contemporaine gersoise”, souligne Franck Montaugé. Un ballon d’oxygène pour les carnets de commande des entreprises du département, mais aussi un signal fort adressé aux investisseurs en quête de nouveaux espaces à conquérir.

Pour le maire d’Auch, Christian Laprébende, ce projet qui va considérablement améliorer la qualité de vie des habitants du quartier, doit aussi contribuer à l’essor et au développement de la ville en renforçant son attractivité. “Le renouvellement urbain du quartier du Grand Garros et le projet Action coeur de ville qui prend en compte le centre historique et la caserne Espagne sont les deux jambes d’une même ambition: faire d’Auch une ville à haute qualité de vie, une ville du vivre ensemble dans laquelle chacun puisse réaliser pleinement ses projets personnels et familiaux”, dit-il.

Téléchargez ici le communiqué de presse de l’agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne

1- Les signataires de la convention sont: l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru), la préfecture du Gers, l’agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne, la ville d’Auch, l’Office public de l’habitat du Gers, la région Occitanie, le département du Gers, le Toit familial de Gascogne, l’Ademe, la Caisse des dépôts et consignations, Action Logement.

Plaidoyer pour la science au festival d’Astronomie de Fleurance

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Invité le 2 août dernier à participer à l’inauguration du 29e festival d’Astronomie de Fleurance, le sénateur du Gers Franck Montaugé s’est exprimé sur le thème de la science et de la place que lui accorde notre société. Voici le texte du discours prononcé:

“Dans un monde en profonde mutation, la science joue un rôle prépondérant et la place comme les moyens que la Nation lui accorde est une question politique majeure. C’est pour moi un motif de préoccupation, dans un contexte où l’arbitrage entre le court terme et le long terme se termine souvent au détriment du monde de demain, monde à construire sur des bases de pensées novatrices sur bien des sujets, dans le contexte de l’anthropocène (1) et des processus néguentropiques (2) qu’il appelle certainement.

On sait par exemple la qualité de l’école de mathématiques française, on connaît l’excellence de nos filières d’enseignement supérieur. La question est aujourd’hui de garder nos talents dans un contexte d’offre et de demande sur le marché de la matière grise qui n’est financièrement pas en notre faveur ! C’est un point important qui ressort des travaux d’une commission d’enquête sénatoriale sur la souveraineté numérique que je préside en ce moment. Nous publierons notre rapport en octobre prochain.

Notre capacité, en tant qu’État-Nation et dans le cadre européen, à être et à demeurer une puissance de création dans ce domaine du numérique, conditionnera notre place en Europe et dans le monde. Par exemple et entre autres sujets, des moyens que nous consacrerons à très court terme à la formation et au financement de thésards, des data scientists par exemple, dépendra largement notre capacité à peser dans le concert économique international et à répondre aux besoins de notre population. Si nous ne sommes pas à la hauteur, la colonisation intérieure, celle des esprits et de notre économie, sera inéluctable. L’accès public aux données de masse, dont les données scientifiques, est aussi un enjeu et la question de la disponibilité des données, source potentielle de valeur, doit être traitée politiquement à un niveau adapté. Mais l’avènement du numérique appelle aussi le pas de côté, le recul critique salutaire sur ce qu’il est, ce qu’on en fait et ce qu’il nous fait. Petite illustration de ce questionnement:

Il y a quelques mois, grâce à André Daguin, Michel Casse et quelques autres grands intellectuels que je salue, nous recevions dans le Gers le philosophe, linguiste et philologue Heinz Wismann auteur, entre autre, d’un ouvrage intitulé Penser entre les langues. D’une certaine manière Heinz Wismann nous dit dans cette réflexion la subtilité et la richesse créatrice, inépuisable, des langues, jusque dans leurs imperfections. Leur pouvoir de Liberté aussi. Prenons garde, avec et grâce à quelques philosophes de la technique qui nous y invitent, à ce que les traducteurs qui vont envahir sous peu le marché ne taillent la langue jusqu’à l’os comme le disait en substance George Orwell dans sans roman 1984.

Bruno Monflier, président du festival d’Astronomie.

L’attrait pour des études scientifiques a aussi régressé dans notre pays au cours des années passées est c’est un motif d’inquiétude. Alors merci pour le travail que certains d’entre vous, je pense à Bruno Monflier, font à longueur d’année auprès de nos jeunes pour donner le goût et entretenir cette flamme qui brule toujours au cœur de l’enfant avide de comprendre le monde. J’ai pu le mesurer en tant que maire d’Auch. En mettant dans la bouche de Pantagruel que Science sans conscience n’est que ruine de l’âme, Rabelais nous dit que l’humanité ne doit pas échapper à l’homme. C’est peut-être la grande question de notre temps, depuis 1945 plus encore ? Et je crois que le festival de Fleurance répond chaque année, dans la diversité des thèmes abordés, à cette question majeure.

Le grand mathématicien français Jean Dieudonné (membre de l’équipe Bourbaki) a écrit dans les années 80 un très beau livre de vulgarisation dont le titre pourrait presque résumer l’esprit du festival d’Astronomie de Fleurance: Pour l’honneur de l’esprit humain. Merci à vous tous pour l’honneur que vous rendez à l’esprit humain ! Bon festival !”

1- Anthropocène: l’ère de l’Homme, est un terme relatif à la chronologie de la géologie proposé pour caractériser l’époque de l’histoire de la Terre qui a débuté lorsque les activités humaines ont eu un impact global significatif sur l’écosystème terrestre. — source Wikipedia

2- Néguentropie: le contraire de l’entropie, terme qui caractérise le degré de désorganisation, ou d’imprédictibilité du contenu en information d’un système. La néguentropie est l’entropie négative. Elle se définit par conséquent comme un facteur d’organisation des systèmes physiques, biologiques, et éventuellement sociaux et humains, qui s’oppose à la tendance naturelle à la désorganisation (entropie). — source Wikipedia

Combats de Viella en 1944: Honneur aux “soutiers de la gloire”.

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Le 26 juillet dernier, le sénateur Franck Montaugé a participé à la cérémonie commémorative des combats de Viella du 26 juillet 1944. Au cours de cette journée terrible, une forte colonne allemande en provenance de Pau est tombée sur un poste de commandement du Corps Franc Pommies. 14 jeunes hommes engagés dans la Résistance ont perdu la vie, froidement exécutés pour la plupart d’entre eux. Voici le discours qu’a prononcé à Viella le sénateur Montaugé:

“Au-delà de l’émotion qu’il suscite toujours pour les républicains que nous sommes, le devoir de commémoration est toujours un exercice difficile, je le ressens profondément comme cela, quand il s’agit de faire le choix de mots dont on sait qu’ils ne sont jamais à la hauteur des figures historiques des Martyrs dont nous rappelons le sacrifice. Alors, pour donner sens au sacrifice suprême de ceux que nous honorons aujourd’hui, vous me permettrez de dire les mots d’un grand Résistant, Pierre Brossolette, entré au Panthéon le 15 mai 2015 avec Geneviève Anthonioz de Gaulle, Germaine Tillon et Jean Zay.

Les 14 maquisards de Viella qui ont donné leurs vies dans des circonstances infâmes, Pierre Brossolette les avait à l’esprit lorsque dans un message radiophonique donné à la BBC de Londres le 22 septembre 1942 il disait: À côté de vous, parmi vous, sans que vous le sachiez toujours, luttent et meurent des hommes — mes frères d’armes —, les hommes du combat souterrain pour la libération […], combattants d’autant plus émouvants qu’ils n’ont point d’uniformes ni d’étendards, régiment sans drapeau dont les sacrifices et les batailles ne s’inscriront point en lettres d’or dans le frémissement de la soie mais seulement dans la mémoire fraternelle et déchirée de ceux qui survivront ; saluez-les. La gloire est comme ces navires où l’on ne meurt pas seulement à ciel ouvert mais aussi dans l’obscurité pathétique des cales. C’est ainsi que luttent et que meurent les hommes du combat souterrain de la France. Saluez-les, Français ! Ce sont les soutiers de la gloire.

Ces hommes du combat souterrain pour la libération, comme nous invitait Pierre Brossolette il y a 75 ans, je les salue avec vous et je veux dire leurs noms:

  • Robert ALLAVENA,
  • Gilbert DARRICAU,
  • André DERIT,
  • René DUFAURE,
  • Louis DURIEUX,
  • Jacques GLANDAZ,
  • Gustave HENGY,
  • Francis LANINE,
  • Ernest LIBIS,
  • Joseph MENDOZA,
  • Louis SENSEBY,
  • Roman SERRANO-HERRERA,
  • Charles TISON,
  • André VARINI

Ceux-là œuvraient dans l’obscurité pathétique des cales, ils ne savaient pas la fin de l’histoire et ils n’en connaissaient que le risque d’une vie, à peine commencée, qui pouvait s’arrêter d’un moment à l’autre. Ce don absolu de soi pour les autres, forme indépassable de la Fraternité républicaine, ils l’ont fait pour ceux de leur temps mais aussi pour nous tous qui sommes là et pour ceux qui nous suivront. Par leur comportement, ils nous donnent à penser l’engagement civique porté au plus haut niveau d’exigence, ils nous interrogent sur notre rapport-même aux valeurs qui fondent et donnent sens à la République : Liberté, Égalité, Fraternité !

Disons sans relâche et au risque de nous répéter que ce que nous enseignent ces années noires, c’est à quel point nos démocraties sont fragiles. Dans le confort, parfois, de nos certitudes d’aujourd’hui, beaucoup ont le sentiment que notre démocratie républicaine est éternelle. Rien n’est moins sûr et les enquêtes d’opinion nous apprennent qu’une proportion considérable de français ne voient plus dans la démocratie le meilleur des systèmes à l’exception de tous les autres comme disait un éminent Britannique (1), grand Résistant lui aussi et à qui nous sommes tous redevables.

Dans un monde où les repères se brouillent, où les valeurs du Pacte Républicain sont profondément interrogées, parfois dans la complexité des tensions de toutes sortes, certains incitent au choc des civilisations, aux rapports de forces. Je crois au contraire que dans ce moment où montent tout à la fois les risques et la tentation du repli sur soi, où certains s’interrogent sur l’identité française et sur le sens que l’Europe doit prendre dans un concert international troublé, nous devons être plus que jamais vigilants.

Trouvons dans la force de l’engagement des soutiers de la Gloire que furent les 14 Martyrs de Viella, la plus haute exigence républicaine à nos conduites de citoyens !

Vive la République ! Vive la France !”

1- Winston Churchill disait : « La démocratie est le pire des systèmes à l’exclusion de tous les autres.»

Une solution pour les déserts médicaux

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«Dans le cadre de l’examen prochain du projet de loi Organisation du système de santé (1), je soutiendrai avec mon groupe un amendement (2) visant à ce que la dernière année d’études de troisième cycle des étudiants en médecine soit une année de pratique ambulatoire en autonomie, réalisée en cabinet ou en maison de santé, dans les zones manquant de médecins généralistes et de certains spécialistes», indique dans un communiqué (3) le sénateur du Gers, Franck Montaugé.

«Ce dispositif, validé par la commission des affaires sociales du Sénat et transpartisan, a été discuté avec les représentants des professionnels. Il sera très probablement adopté par le sénat.»

«Si le Gouvernement l’accepte après son adoption par le Sénat, il permettra par le déploiement immédiat de plusieurs milliers de professionnels de santé de répondre aux problèmes de démographie médicale rencontrés par de nombreuses communes gersoises.»

1- Examen en séance publique à compter du 3 juin prochain

2- Cliquer ici pour lire le texte de l’amendement

2- Cliquer ici pour télécharger le communiqué

Territoires d’industrie: une bonne approche… pour toutes les entreprises gersoises

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À la demande du Conseil Régional d’Occitanie, le Conseil économique, social et environnemental régional d’Occitanie (Ceser), est venu auditionner à la CCI du Gers certains des acteurs locaux gersois du dispositif Gouvernemental intitulé « Territoires d’industrie ». Cette réunion s’est tenue le vendredi 17 mai en présence de nombreux chefs d’entreprises. Lancé en 2018 par le Gouvernement, le dispositif Territoire d’industrie est doté d’une enveloppe financière de 1,3 milliard d’euros à répartir sur 136 territoires identifiés en France. Dix territoires sont concernés en Occitanie et parmi eux, un territoire interdépartemental “Gers-Tarn-et-Garonne” qui recouvre les PETR Pays Porte de Gascogne dans le Gers et le PETR Garonne-Quercy-Gascogne en Tarn-et-Garonne.

Désigné comme référent de la démarche par la présidente de la région Occitanie Carole Delga, le sénateur du Gers Franck Montaugé s’est réjoui d’une démarche de soutien aux entreprises industrielles qui s’inscrit dans la continuité du plan Juppé-Rocard de 2010 et des plans industriels qui ont suivi tels que Nouvelle France industrielle (NFI) lancé par François Hollande lors du quinquennat précédent. Regrettant que la rapidité de la mise en oeuvre de ce nouveau plan industrie ait écarté de fait nombre de maires et de présidents de communautés de communes qui auraient pu prétendre à faire bénéficier leurs territoires de ce dispositif, Franck Montaugé a une nouvelle fois attiré l’attention sur le risque d’inéquité qu’il y aurait à priver d’aides au développement des entreprises qui auraient des projets mais ne se situeraient pas dans le périmètre géographique actuellement retenu (voir la carte dans ce document).

“Quand une entreprise hors territoires d’industrie actuels a des projets de développement qui correspondent aux objectifs de Territoire d’industrie, il faut qu’elle puisse accéder au dispositif comme les autres”, estime Franck Montaugé.  “Puisqu’on est en audition, je souhaiterais, dit-il, qu’on raisonne entreprises et filières plutôt que territoires.” Le sénateur du Gers s’est dit par ailleurs satisfait de la réponse que lui a apporté la région sur ce point qu’il a déjà eu l’occasion de soulever. “La région, dit-il, est prête à accompagner toutes les entreprises, quelle que soit leur implantation géographique, qui ont des besoins de développement et d’innovation. Ces dispositifs sont d’ailleurs la plupart du temps cofinancés avec l’Etat.”

Répondant aux préoccupations exprimées par plusieurs chefs d’entreprises présents dans la salle concernant leurs difficultés liées à la formation et au recrutement, Franck Montaugé a suggéré que les mêmes outils mis en œuvre par l’industrie du tourisme pour renforcer l’attractivité du territoire soient utilisés au bénéfice des entreprises qui cherchent à recruter. Les techniques de marketing territorial pourraient être mobilisée en ce sens au service du développement économique. En ce qui concerne la formation, Franck Montaugé adhère à la proposition formulée par le directeur de l’IUT d’Auch Paul-Sabatier Bruno Gabriel de mettre en place un “schéma départemental de la formation et de la formation professionnelle en particulier qui mettrait en présence l’ensemble des acteurs locaux, entreprises, organismes de formation, mais aussi Education nationale”. Pour le sénateur du Gers, “il est nécessaire que l’Education nationale fasse évoluer les formations qu’elle propose pour répondre aux besoins locaux”.

Quant à l’accessibilité du territoire par route et par rail, compte tenu des incertitudes sur les calendriers et engagements nationaux, « Elle doit rester une priorité de mobilisation collective » a-t-il conclu.

Loi NOTre : Petite mise au point du sénateur et exemple d’amélioration de la loi

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“Services publics, gestion de l’eau, carte scolaire, de nombreux sujets ont été abordés par les nombreux maires présents à l’occasion de ce congrès des maires du Gers 2019. Concernant l’organisation des territoires et les conséquences de la mise en oeuvre de la loi NOTre (Nouvelle Organisation des Territoires de la République), Franck Montaugé a tenu à rappeler que laisser entendre que cette loi a été voté en 2015 par la seule majorité parlementaire de l’époque est une contre-vérité manifeste. Il a précisé que “cette loi a été votée après une commission mixte paritaire (Assemblé et Sénat) conclusive par l’ensemble des partis politiques de notre pays. Il y a donc eu un accord global sur la base d’un texte de compromis. C’est quelque chose qu’il faut garder à l’esprit” dit-il. (Lire ici le résultat du vote).

Le sénateur a rajouté que  “toutes les lois sont perfectibles et nous, parlementaires, en rapport étroit avec vous (les maires), nous sommes là pour les améliorer.” Cela a été le cas pour la mise en oeuvre des compétence “eau et assainissement” de cette loi que Madame la ministre Jacqueline Gourault a souhaité améliorer “dans le cadre d’un groupe de travail pluraliste constitué à son initiative et auquel j’ai volontiers participé. Après les avoir informés de ces travaux , j’ai accompagné les maires et élus gersois qui m’ont sollicité en rapport avec leurs propres démarches de réflexion sur les organisations à préserver ou à faire évoluer. »

Cette démarche pertinente a permis de garder des syndicats de gestion existants et de lancer dans certains cas des études pour trouver la meilleure solution d’organisation du point de vue de l’intérêt des usagers (qualité sanitaire et gustative,coût, gouvernance), la décision finale devant toujours être celle des élus des territoires concernés. « Un bel exemple de coopération parlementaires-élus locaux pour améliorer la loi en étant pragmatique ! », conclut Franck Montaugé.

Congrès des maires du Gers: “Recréer de la confiance avec l’ensemble de nos concitoyens”

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Invité à s’exprimer lors du congrès de l’association des maires et présidents d’intercommunalités du Gers qui s’est tenu ce samedi à Auch, le sénateur Franck Montaugé s’est adressé à la ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités locales, Jacqueline Gourault, afin de lui faire part, et à travers elle au Gouvernement, d’une “proposition constructive” concernant la sortie du Grand Débat.

“Moi je souhaite que notre pays sorte par le haut du Grand Débat, a déclaré Franck Montaugé. Pour cela, dit-il, il faudra régénérer, recréer de la confiance avec l’ensemble de nos concitoyens. Et par rapport aux territoires ruraux sur lesquels on a trouvé beaucoup de gilets jaunes de bonne volonté, – je ne parle pas des casseurs évidement que je condamne fermement- j’ai déjà fait cette proposition que je vous renouvelle aujourd’hui : je pense qu’il serait utile pour notre pays, pour notre nation, que nous engagions une démarche législative visant à reconnaître et à développer les ruralités françaises. Un ensemble de mesures très importantes, de qualité, sont prises ici sur un thème, là sur un autre, et je pense que nous donnerions du sens et nous serions mieux compris si tout cela pouvait se rassembler dans une initiative législative.”

En 2017, lors du congrès des maires du Gers qui s’était tenu au lycée Pardailhan, Franck Montaugé avait déjà fait part de son souhait de voir adoptée une “loi de programmation pour le développement des territoires ruraux”, à l’image des lois qui existent pour la politique de la ville ou les zones littorales ou de montagne (lire ici et également ici). Une telle démarche, selon Franck Montaugé, serait également de nature à redonner du crédit à la parole de l’Etat. “Pour beaucoup de nos concitoyens, la parole de l’Etat est une question de fond dans leur rapport à la politique”, ajoute Franck Montaugé qui, pour illustrer son propos, revient sur la question des déserts médicaux soulevée un peu plus tôt par deux élus gersois.

“S’il y a bien un sujet qui mérite que l’Etat prenne ses responsabilités et impose des choses à l’instar de ce qui se fait pour les pharmaciens qui sont soumis à un numérus clausus géographique, c’est bien celui de la santé, notre bien le plus précieux, dit-il. Si l’Etat n’impose pas dans un domaine aussi important que celui-là, où est-il fondé à le faire? Les lobbies il faut certes discuter avec eux, mais à un moment donné il faut que la parole de l’Etat relayée par les parlementaires et par nous tous soit clairement engagée pour répondre aux difficultés avérées. Je crois, ajoute Franck Montaugé, que c’est une des conditions de la restauration de la cohérence du pacte républicain et de la confiance de l’ensemble de nos concitoyens à l’égard de la Nation et de ses institutions.”

Mme la Ministre a abondé dans le sens de ces propos en faisant un parallèle avec les fonctions régaliennes de l’Etat. La politique de santé peut effectivement être appréhendée sous cet angle. La discussion prochaine au Sénat du projet de loi santé sera l’occasion de revenir sur ce point, sur l’égalité des territoires et la qualité des soins du point de vue des usagers potentiels que nous sommes tous et dans la ruralité en particulier.

Boulangerie Baland: à Auch, une expérience pionnière en circuit court

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L’ouverture, le mois dernier à Auch, de la boulangerie Baland marque une étape de plus dans le développement de circuits courts intégrant les productions agricoles locales. Cette toute jeune entreprise familiale créée par Karine et Cyril Baland, cuisinier et pâtissier de métier, s’est positionnée sur le créneau de la boulangerie et de la restauration rapide exclusivement réalisée à base de produits bio et locaux.

Une unité de production basée à Gimont alimente une première boutique installée sur la nouvelle zone commerciale du Grand Chêne, à Auch. Le pain est cuit dans un vrai four à bois, sous les yeux des clients, tandis que la partie restauration délivre pâtisseries, sandwiches et hamburgers. Le tout est servi dans un cadre résolument moderne et urbain.

“Ce type d’initiative est une chance pour notre agriculture locale dont les produits sont ainsi valorisés efficacement”, se réjouit le sénateur Franck Montaugé. “Tout ce qu’on peut trouver près de chez nous on le prend. Pourquoi aller chercher ailleurs ce qu’on a sous la main?”, explique Cyril Baland. Les œufs, la farine, le bœuf, la charcuterie, l’huile de tournesol, et bien d’autres produits transformés dans les ateliers gimontois de l’entreprise viennent d’un rayon de moins de 200 km. “Notre objectif est de faire de l’excellence dans le bio, mais aussi de vendre le Gers partout”, poursuit Cyril Baland qui envisage de stabiliser sur le Gers et ses environs immédiats sa chaîne de fournisseurs pour tous les magasins qu’il envisage d’ouvrir en France.

Après avoir ouvert une première boutique à Auch, Cyril Baland a le projet d’en ouvrir deux autres d’ici la fin de l’année. Le début d’une chaîne de magasins portant le nom “Baland” – “Parce que, dit-il, on veut que les gens qui poussent la porte aient le sentiment d’entrer chez quelqu’un, on veut mettre en avant la relation humaine.”